R2M Nature Energies

Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est la propriété de la société R2M Nature & Energies.

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  • RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville, ex: Créteil] sous le numéro [Numéro RCS]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA ou mention “TVA non applicable, art. 293 B du CGI”]
  • Responsable de la publication : [Votre Prénom et Nom]
  • Contact : [Votre Email] | [Votre Numéro de téléphone]

2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société :

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger
  • Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de R2M Nature & Energies, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditeur.

4. Responsabilité

R2M Nature & Energies s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.

5. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

  • Médiateur choisi : [Ex: AME CONSO / CM2C – À vérifier selon votre fédération professionnelle]
  • Adresse du médiateur : [Lien du site du médiateur]